Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUETON
RAVEAU Daniel

Numéro de dépôt :
94552061
Date de dépôt :
27/12/1994
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
27/12/2004

Présentation de la marque JACQUETON

Déposée le 27 décembre 1994 par RAVEAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « JACQUETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est RAVEAU Daniel, domicilié(e) 43 Bd Blossac, 86100 CHATELLERAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVEAU Daniel Patisserie - France.

La marque JACQUETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUETON est expirée depuis le 27 décembre 2004.

RAVEAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : PATISSERIE GRILLERE


RAVEAU Daniel - 43 Bd Blossac, 86100 CHATELLERAULT - France


RAVEAU Daniel Patisserie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

CHOCOLATS ARTISANALS Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.